Mentions légales – Orca Custom PC

1. Éditeur du site

Orca Custom PC
Micro-entreprise immatriculée au registre SIRENE
SIRET : 989 702 972 00013
Adresse : 10 résidence André Malraux, 95380 Louvres – France
E-mail : orca.custom.pc@hotmail.com
Téléphone : [ton numéro si tu veux le mettre, sinon laisse vide]
Entreprise non assujettie à la TVA – article 293 B du CGI.

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2. Directeur de la publication

M. David Chapuzet, en qualité de gérant de la micro-entreprise Orca Custom PC.

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3. Hébergeur du site

Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Tél. : +972-3-545-4900
Site : www.wix.com

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4. Activité

Orca Custom PC propose :

• Assemblage et vente de PC fixes sur mesure ou préconfigurés.

• Services associés : installation, optimisation, maintenance, conseils.

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5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, visuels, photos, rendus 3D, créations graphiques, logo Orca Custom PC, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite d’Orca Custom PC est interdite.

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6. Données personnelles & cookies

Orca Custom PC collecte uniquement les informations nécessaires à la gestion des commandes et du SAV (nom, e-mail, adresse, configuration PC, etc.).

• Aucune donnée n’est vendue ni cédée à des tiers.

• Conformément au RGPD, chaque client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données, sur simple demande à : orca.custom.pc@hotmail.com.

• Le site utilise des cookies techniques indispensables au fonctionnement et, avec consentement, des cookies de mesure d’audience.

La Politique de confidentialité complète est disponible [ici] (lien vers ta page dédiée).

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7. Limitation de responsabilité

• Orca Custom PC s’efforce de fournir des informations précises et à jour, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs.

• Orca Custom PC ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

• Les visuels présentés (photos, rendus, images générées par IA) sont non contractuels. Seules les fiches techniques détaillées font foi.

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8. Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, compétence est donnée aux juridictions françaises compétentes.
Médiateur de la consommation : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice) – www.cm2c.net – cm2c@cm2c.net.

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